Conditions générales de vente.

L'usage du site www.aspheries.com implque l'acceptation entière des conditions suivantes:

1- Définitions.

"Le photographe" désigne indissociablement algodia sarl et à toute personne physique agissant en son nom

"Le tirage photo" désigne l'impression sur papier photographique, effectuée par un laboratoire professionnel tiers sous le controle du photographe, des images commandées au photographe par le client.

"L'impression numérique" désigne l'impression sur papier, effectuée par le photographe sur son propre matériel d'impression des images commandées au photographe par le client.

"Le client" désigne la presonne physique ou morale qui contracte la commande des photographies, qu'elle soit ou non commanditaire de la prise de vues;

"La prise de vues" est l'événement au cours duquel les photographies ont été prises, quelle qu'en soit la nature, et qui qu'en soit, le cas échéant, l'organisateur. Ceci comprend donc entre autres les événements dont le seul but est la production de photographies.

"Téléchargement" désigne le fait d'acquérir la version électronique d'une image, quelle que soit sa résolution et son format, à titre gratuit ou payant. "Le site internet" désigne le site www.aspheries.com

2- Objet du site et usage.

Le site internet a pour objet : - la présentation de photographies; - la diffusion de ces photographies, sous forme de tirage photo, d'impression numérique ou de téléchargement, à titre onéreux ou gratuit.

3- Confidentialité

Les photographies d'événements privés ne sont accessibles qu'après saisie d'un identifiant et d'un motde passe. Les photographies d'événements publics peuvent, à la discrétion du photographe, être protégées par un procédé d'identification ou non. Lors de la commande, les informations personnelles qui sont demandées au client sont conservées à des fins de gestion et d'archivage par Algodia. Elles ne sont en aucun cas revendues ou diffusées à des tiers. Le photographe est susceptible d'utiliser ces informations afin d'assurer la bonne fin des commandes passées, de la gestion technique de ses sites web, et de la communication avec ses clients. Conformément à la Loi informatique et liberté, les informations stockées sont consultables sur simple demande. Ainsi,notamment, tout utilisateur du site internet peut librement demander le retrait de toute photographie le représentant. Le photographe s'engage alors à effectuer ce retrait au plus vite.

4- Paiement

Aucune commande n'est traitée avant paiement. Le paiement et la commande peuvent être simultannés via les moyens de paiement en ligne (PayPal, carte bancaire...), ou différé par l'envoi d'un chèque ou d'une traite acceptée à une échéance maximale de trente jours, fin de mois, sous réserve d'accord préalable. Dans ce dernier cas, la commande est traitée dès réception de la traite. De même que pour les supports matériels, le téléchargement des photographies commandées sous cette forme est possible à partir du moment où la commande est réglée. Toute commande validée sur le site est ferme et définitive.

5- Qualité  

Aspect des couleurs a COnformité La conformité à l'image présente sur le site des tirages photo et impressions numériques est vérifiée avant leur expédition au client. Cette conformité implique toutefois le réglage correct de l'écran du client. En effet, des différences notables de couleurs, saturation, contraste ou luminosité peuvent apparaître entre l'affichage d'une photo sur l'écran du client et son aspect une fois imprimé. Le réglage de l'écran du photographe est normalisé et vérifié régulièrement. Il appartient au client de s'assurer que son écran est, lui aussi, correctement réglé. b Support Sauf précision expresse lors de la commande, le photographe est libre de fournir au client des tirages photo ou des impressions. Le photographe s'engage à ne fournir que des impressions de haute qualité, exécutées dans les meilleurs conditions et à l'aide de consommables de haute qualité.

6- Propriété intellectuelle - droits d'auteur

Le photographe reste détenteur de ses droits d'auteurs. Pour les téléchargements, une autorisation de diffusion ou de reproduction peuvent être accordées au client pour des images, des durées, des zones géographiques et des usages précisées contractuellement au cas par cas. En l'absence d'un tel contrat de diffusion, toute redistribution, gratuite ou payante, sur quelque support que ce soit et sous quelque forme, matérielle ou immatérielle, que ce soit, des photographies vendues sur le site internet est interdite.

7- Conditions d'utilisation du site internet

Le client s'engage formellement à ne pas effectuer d'ingénierie inverse, ne pas tenter d'accéder à des non publics qui ne lui sont pas destinés, à ne pas chercher à s'introduire frauduleusement dans le système.

8- Délais - Tarifs

Le délais d'expédition des commandes est stipulé sur le bon de commande. Les délais de livraison ne sont qu'indicatifs; le photographe ne saurait, notamment, être tenu pour responsable de retards de livraison dûs à des lenteurs d'acheminement du courrier ou des colis concernés. Les tarifs sont fermes à l'instant de la validation de la commande. Toutefois le photographe est libre d'ajuster et modifier ses tarifs sans préavis.