Diffusion pour la présentation du travail du studio Aspheries uniquement

2/ Ce qui est convenu

Conditions détaillées

Il est convenu entre le modèle désigné ci-dessus (« Le Modèle ») et Hervé Leclair, photographe et vidéaste, représentant la sarl ALGODIA sis 4 rue Gaston Chatal à Carnas 30260, agissant sous la marque Aspheries (« Le Photographe ») ce qui suit:

Le Modèle et le Photographe ont organisé une prise de vues à la date indiquée ci-dessus, lors de laquelle des enregistrements, numériques ou analogiques, d’images et / ou de sons, ont été effectués.  Les films, sons et photographies produits lors de cet événement sont ici désignés collectivement sous le terme « Les Elements ».  Le terme « Les Diffuseurs » désigne collectivement le Photographe, ses partenaires, agents, clients directs ou indirects et représentants.

Le Modèle autorise le Photographe à reproduire, imprimer, afficher, communiquer au public les Eléments uniquement pour sa propre communication, à l’exclusion de tout autre usage.

Les Eléments pourront être diffusés sous forme matérielle (exposition, livre, impression, cartes, affiches par exemple) ou immatérielle (présentation sur les réseaux dont internet, affichage sur écran). 

Les Eléments pourront également être diffusés dans le cadre de la participation du Photographe à des concours.  Dans ce cas seulement ils sont susceptibles d’être utilisés pour la promotion notamment du concours.

Ce contrat est conclu pour une durée de 10 ans.

A l’issue des 10 ans, il sera tacitement reconduit, sauf dénonciation de cet accord par le Modèle par tout moyen à sa convenance.

Le Modèle pourra y mettre un terme à tout moment sur simple courrier AR après un délai initial de 3 années à compter de la prise de vues, à condition que lui seul apparaisse sur les Eléments, et sans que ce terme n’implique les diffusions déjà accordées par les Diffuseurs  (autrement dit, à réception du courrier AR du Modèle les diffuseurs disposent de trois mois pour cesser toute nouvelle diffusion des Eléments).

En aucun cas le nom ou les coordonnées du Modèle ne sont diffusés avec les Elements.

Merci!

Votre formulaire a bien été enregistré!

petit polaroid